Délibérations communales
Ces documents, en cours de numérisation, seront progressivement mis en ligne (dernière mise à jour septembre 2023).
Certains registres comportent d'autres actes que des délibérations (arrêtés du maire, listes d'habitants, transcriptions de documents administratifs...). Ces cas de figure sont signalés dans la colonne "commentaires".
Tous les registres de délibérations anciens tenus par les communes de l'Oise n'ont pas, à ce jour, été confiés aux archives départementales. Les inventaires des archives communales déposées sont consultables ici.
