Revenir à la page précédente

Nouveaux inventaires consultables

Les archives départementales ont récemment mis à disposition des chercheurs de nouveaux inventaires dont vous trouverez la liste ci-dessous.

Tous ces instruments de recherche sont consultables dans la salle de lecture des archives départementales de l'Oise et par l'intermédiaire du module de consultation des inventaires en ligne accessible à l'adresse http://archives.oise.fr/faire-une-recherche/inventaires-en-ligne ou via le lien direct placé en page d'accueil du site Internet.

 

Septembre 2023

Archives privées :

Archives de la famille et de l'entreprise de travaux publics Hédouin (92 J)

Dossiers documentaires constitués par André Thibault (107 J)

 

Avril 2023

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Service départemental d’incendie et de secours : secrétariat de direction de 2002 à 2015 (2205 W).

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt : Commission départementale d’orientation de l’agriculture de 2003 à 2004 (2045 W).

Sous-préfecture de Compiègne : Documents budgétaires des communes et de leurs groupements, 1980 (1587 W).

Direction départementale des services vétérinaires : abattage des animaux, tueries particulières, inspection des viandes, 1949-1956 (442 W).

 

Mars 2023

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture, aménagement du territoire : dossiers de déclaration d’utilité publique (DUP) déposés par les communes ou par l’Etat de 2000 à 2015 (2109 W).

Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : contrôle des organismes de formation et de la formation 1946-1989 (2052 W), dossiers de la COTOREP 1963-1987 (2053 W). 

 

Février 2023

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Conseil général, communication : photographies numériques réalisées par le service audiovisuel lors des déplacements du président du Conseil général et des conseillers généraux, de conférences et réunions internes des services de la collectivité, et pour illustrer et documenter le patrimoine du département de 2005 à 2014 (1856 W).

Conseil général, aide sociale à l'enfance : dossiers individuels des pupilles de l’Etat et des enfants admis à l’Aide sociale à l’enfance, enfants radiés de 1998 à 2000 (2177 W).

 

Janvier 2023

Archives notariales

Notaires isolés de Beauvais et tabellionage de Saint-Lucien de Beauvais (2 E 105).

Berneuil-en-Bray (2 E 106).

Pont-Sainte-Maxence : ajout des minutes de la période 1900-1945 (2 E 15).

Sacy-le-Grand : ajout des minutes de la période 1895-1945 (2 E 36).

 

Octobre 2022

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Tribunal de Compiègne, greffe annexe d'Estrées-Saint-Denis (1959-1969) (2146 W).

 

Août 2022

Archives privées (série J) :

Sous-série 1 J (mise à jour) : pièces isolées et petits fonds entrés de 1969 à 1979 et en 2020 (1 J).

  

Juin 2022

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture, cabinet du préfet : dossiers d’interventions (1979-2009), du contrat de plan Etat/Région (1990-2013) ainsi que de la réglementation sur les armes (1945-1968) et la police de la navigation intérieure (1956-2008) (1792 W). 

 

Avril 2022

Archives privées :

Archives du château d'Achy (complément) : papiers personnels des familles de Carvoisin et de Clermont-Tonnerre et alliées ainsi que des titres et papiers domaniaux concernant le domaine d’Achy ainsi que les domaines et bien situés à Saint-Omer-en-Chaussée, Choqueuse, Marseille-en-Beauvaisis, Nouvion (Somme), Rue (Somme), Glisolles (Eure), Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne) et Flize (Ardennes) (5 J).

 

Février 2022

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Conseil général, aide à l'enfance : dossiers individuels des enfants admis à l'Aide sociale à l'enfance (1996-1997) (2137 W).

Inspection académique : procès-verbaux de conseils d’établissements de collèges (1973-2006), carte scolaire et organisation de l’enseignement (1962-1979), relations avec les établissements scolaires du secondaire (1964-1975) (2096 W).

Trésorerie générale, perceptions de l’Oise : rôles des contributions directes et/ou indirectes (1940-1969), résumés des rôles d’impôts des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées (1940-1969) (1236 W).

Tribunal d’instance de Beauvais, tribunal de police : bordereaux des ordonnances pénales (1984-1985), ordonnances pénales de 5e classe du tribunal de police (1972-2002) (1928 W).

Tribunal d’instance de Compiègne, greffe annexe d’Attichy : actes déposés au greffe (1960-1966), déclarations de nationalité (1961-1964), minutes de jugements civils et dossiers de procédure (1959-1964) (2147 W).

Tribunal de commerce de Compiègne (1940-1985) (1889 W).

Tribunal de grande instance de Senlis, tribunal civil : minutes de jugements et ordonnances (1984-1988) (2132 W).

Préfecture : dossiers d'organisation et procès-verbaux des résultats des élections européennes de 2014 et 2019 (2107 W).

Archives privées :

Archives du comité d'entente des associations issues de la Résistance et de la déportation de l'Oise (132 J).

 

Janvier 2022

Archives notariales

Archives de l'étude notariale de Beauvais I : refonte totale de l'inventaire (2 E 9).

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Perception de Neuilly-en-Thelle : rôles d’imposition et gestion comptable des collectivités (1940-1962) (1709 W).

Conseil général, collèges : budgets, décisions modificatives et comptes financiers (1996) (2141 W).

Conseil général, affaires sanitaires et sociales : dossiers familiaux uniques de la circonscription territoriale de Breteuil (2011-2013) (2102 W).

 

Décembre 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Etrangers et naturalisations : dossiers de demande de titre de séjours, dossiers de demande de naturalisation d’étrangers naturalisés français entre 1930 et 1968, dossiers d’étrangers devenus français par les articles 44 ou 52 ou par l’ordonnance du 7 janvier 1959 (1946-1968), statistiques des étrangers (1940-1965), autorisations d’exercer pour les commerçants et artisans (1930-1955), surveillance des étrangers (1940-1967) (521 W et 673 W).

Archives privées :

Archives du cabinet du géomètre expert Jean Morvan : dossiers produits par le géomètre-expert Jean Morvan et ses prédécesseurs au sein du même cabinet et des cabinets de Marseille-en-Beauvaisis et Crèvecœur-le-Grand qui lui ont été rattachés (1810-1977) (31 J).

Archives de l'Hospice Condé à Chantilly (1529-2011) (123 J).

 

Septembre 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Finances publiques : gestion monétaire de la perception de Tracy-le-Mont et gestion comptable de l’hospice Léon Bernard de Tracy-le-Mont (1924-1990) (1715W).

Etablissements d'enseignement : école primaire de Troissereux (1935-2008) (1932 W).

Tribubal de grande instance de Senlis : enregistrement des plaintes et procès-verbaux de 1965 à 1988 (2114W), minutes des jugements de 1983 à 1986 et plumitifs de 1983 à 1988 (2131W).

 

Août 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture : subventions accordées aux communes pour la restauration du patrimoine (1923-1991) (2062 W).

 

Juillet 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Etablissements d'enseignement : école élémentaire des Goélands de Noyon (1896W).

 

Avril 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture, cabinet  du  préfet,  service  interministériel  de  défense  et  protection  civile (SIDPC) : risques majeurs, défense, déminage (1791W).

Préfecture, direction des relations avec les collectivités territoriales, bureau des affaires juridiques et de l’urbanisme : voirie, aliénation de biens appartenant à la SNCF (1984W).

 

Mars 2021

Archives privées (série J) :

Fonds de l'Ecomusée des pays de l'Oise (101 J) avec accès en ligne à une partie des enregistrements audio.

Archives notariales (2 E) :

Ressons-sur-Matz I (2 E 8) : mise à jour suite au versement des minutes de la période 1908-1945.

Ressons-sur-Matz II (2 E 78) : mise à jour suite au versement des minutes de la période 1908-1945.

 

Février 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Conseil général, communication : supports de communication et d’information sur l’activité et les missions du Département à destination des agents de la collectivité et des citoyens de 2004 à 2012 (1750W).

Conseil général, médiathèque départementale de prêt : administration du service, animation  du  réseau, promotion  du  livre  et  de  la  lecture (2001-2008) (2029W).

 

Janvier 2021

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Service départemental d’incendie et de secours : centres de secours de Clermont (2111 W), Creil (2112 W), La Chapelle-en-Serval (2113 W), Liancourt (2115 W), Montataire (2116 W), Mouy (2117 W), Nogent-sur-Oise (2118 W), Précy-sur-Oise (2119 W), Pont-Sainte-Maxence (2120 W), Saint-Just-en-Chaussée (2121 W), Senlis (2122 W) et Verberie (2123 W).

Archives de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse (2125 W).

Archives d’action éducative de l’Oise (AAE) (2126 W).

Archives de gestion des activités pédagogiques du service d’éducation surveillée de l’Oise (AGAP) (2127 W).

 

Archives privées (série J) :

Fonds Pierre Leman (131 J) : documents se rapportant aux fouilles archéologiques des sites de l'abbaye Saint-Lucien à Notre-Dame-du-Thil et de l’emplacement de la future Galerie nationale de tapisseries à Beauvais, près de la cathédrale et des remparts gallo-romains (1941-1982).

 

Décembre 2020

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Tribunal d'instance de Senlis : minutes de jugements civils (1960-1986), minutes de jugements en matière de contentieux électoral (1976-1986), minutes de jugements de police (1966-2010) (2105 W).

 

Octobre 2020

Archives hospitalières (HDT) :

Archives de l'hospice Saint-Michel de Crépy-en-Valois (HDT 16)

 

Septembre 2020

Archives anciennes :

Titres féodaux (1 E) : archives du comté de Chaumont (1 Ep 1, en annexe).

 

Août 2020

Archives privées (série J) :

Sous-série 1 J (mise à jour) : pièces isolées et petits fonds entrés de 1979 à 1989 (1 J).

 

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Etablissements d'enseignement : école élémentaire Jacques Prévert de Beauvais (1909 W), école élémentaire Philéas Lebesgue de Beauvais (1910 W), école maternelle Alphonse Daudet de Noyon (1914 W), école maternelle Saint-Exupéry de Noyon (1917W), école élémentaire Saint-Exupéry de Noyon (1929 W), école élémentaire de Prévillers (1931 W), école élémentaire de Haute-Epine (1961 W), école élémentaire de Bity (2047 W).

 

Juin 2020

Archives privées (série J) :

Sous-série 1 J (mise à jour) : pièces isolées et petits fonds entrés en 2019 (1 J).

Archives de M^e Henri Garnier et de M^e Jacques Getti,avoués à Beauvais (1911-1951) (124 J).

Archives notariales (2 E) :

Formerie (2 E 4) : mise à jour suite au versement des minutes de la période 1907-1945.

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Conseil de prud'hommes de Creil : minutes de jugements (1987-1989), conventions et accords collectifs (2007-2009), règlements intérieurs (2007-2009) (2135 W).

Inspection académique : dossiers de financement d’actions éducatives, culturelles, artistiques et péri-éducatives dans le 1^er degré et les collèges (2004-2005) (2086 W).

Conseil départemental : dossiers d'aide aux communes et groupements de communes pour la création et l’entretien d’équipements communaux ou intercommunaux soldés en 2010 (2002 W).

Conseil départemental : contrôle administratif et financier des établissements et services en charge de personnes âgées et de personnes handicapées (2010) (1941 W).

Conseil départemental, pouponnière départementale : gestion des effectifs, des entrées et des sorties (1942-2017), dossiers d’enfants placés à la pouponnière sortis entre 2012 et 2017 (2067 W).

Conseil départemental, aide sociale à l'enfance : dossiers individuels des enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance radiés en 1994 et 1995 (2063 W).

Conseil départemental, aide sociale à l'enfance : dossiers de signalement d’informations préoccupantes clos de 2008 à 2012 (2049 W).

Conseil départemental, restauration du patrimoine immobilier et mobilier des communes : dossiers de demande de subvention (2007-2012) (2001 W).

Préfecture : subventions accordées aux communes pour la restauration du patrimoine (1947-1978) (1165 W).

Préfecture, élections : bulletins nuls de l'élection présidentielle et de l'élection législative de 2017 (2055 W).

Préfecture, distinction honorifiques : dossiers individuels (1944-2003), notes, études et documentation sur les candidats aux élections (1969-2009) (1641 W et 2004 W).

Préfecture, étrangers : dossiers de demande de titre de séjour des étrangers naturalisés de 1966 à 1972, dossiers d’expulsion d’étrangers de 1963 à 1972 (796 W).

Inspection académique : dossiers de personnels nés entre 1921 et 1923 (1728 W).

Etablissements d'enseignement : école primaire Séraphine Louis d'Arsy (2031 W), école élémentaire de Bailleul-le-Soc (2032 W), école primaire de Chamant (1982 W), école primaire d'Haudivillers (1958 W), collège Guillaume Cale de Nanteuil-le-Haudouin (1869 W), école élémentaire Weissenburger de Noyon (1897 W), école élémentaire de Vignemont (1992 W).

Justice, protection judiciaire de la jeunesse : archives de l’unité éducative en milieu ouvert de Compiègne (1981-2016) (2083 W).

Tribunal des affaires de sécurité sociale : minutes des jugements (1990-2012), dossiers de procédure (2010-2012), dossiers d’appel (2010-2012) (2061 W).

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : nnregistrement des diplômes et inscription en préfecture des personnels de santé (1876-1998) (2022 W).

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt : dossiers de recours du remembrement agricole (1953-2012) (2039 W).

Direction départementale de l'équipement : dossiers de commissions en matière d’urbanisme et de documents communaux et intercommunaux d’urbanisme (1943-1988) (1658 W).

Direction départementale de la sécurité publique, service départemental de l'information générale : surveillance des individus (1920-2008), surveillance de l'opinion et de la vie publique (1944-2011) (1758 W).

Maison centrale de Liancourt : administration générale, gestion du personnel et des détenus, gestion de la détention (1946-2011) (1921 W).

Tribunal de grande instance de Beauvais, service de l'instruction : enregistrement des plaintes et procès-verbaux (1959-1974), Dossiers de procédures de non-lieux jugées de 1960 à 1987 (1952-1989) (2051 W).

 

Avril 2020

Archives notariales (2 E) :

Romescamps (2 E 37) : mise à jour suite au versement des minutes de la période 1907-1945.

Beauvais II (2 E 103) : mise à jour suite à l'intégration d'expéditions d'actes de la période 1729-1941.

Beauvais III (2 E 91) : mise à jour suite au versement des minutes de la période 1936-1945 et à l'intégration d'expéditions d'actes de la période 1857-1918.

Beauvais IV (2 E 86) : mise à jour suite à l'intégration d'expéditions d'actes de la période 1864-1942.

Beauvais V (2 E 104) : mise à jour suite à l'intégration d'expéditions d'actes de la période 1891-1939.

 

Mars 2020

Archives privées (série J) :

Pièces isolées et petits fonds : mise à jour comportant la liste des entrées d'octobre 1989 à 1997 (1 J).

Archives communales et intercommunales déposées (série EDT) :

Communauté de communes du Thelle-Bray (EDT 803).

Lafraye (EDT 401).

Liancourt (EDT 340)

Marquéglise (EDT 445)

Pont-Sainte-Maxence : domaine de Villette (complément EDT 171)

Roy-Boissy (EDT 430)

Saint-Germain-la-Poterie (EDT 452)

Viefvillers (EDT 438)

Vignemont (EDT 468)

 

Février 2020

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture : cahiers d’expression citoyenne ouverts par les communes dans le cadre du Grand débat national de 2019 (2074 W).

Hameau-école de l’Ile-de-France à Longueil-Annel : dossiers de suivi des élèves sortis de l'établissement entre 1949 et 1960 (2098 W).

Archives privées :

Sous-série 1 J (mise à jour) : pièces isolées et petits fonds entrés de 1997 à 2018 (1 J).

 

Janvier 2020

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture : dossiers d’établissements classés pour la protection de l’environnement de 1971 à 2011 (1875 W).

Conseil général, service de l'aide sociale à l'enfance : dossiers individuels des enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance radiés de 1985 à 1993 (1979 W).

Etablissements d'enseignement : Auneuil, école élémentaire Le Vieux Lavoir (1942-2011) (1880 W 1-82).

Tribunal de grande instance de Beauvais : registres de mise au rôle des affaires (1960-1971), comptes rendus sommaires des audiences (1959-1976), minutes de jugements (1959-1976), dossiers de procédure (1959-1987) (1559 W).

Finances publiques : service du domaine (1567 W).

 

Décembre 2019

Archives communales et intercommunales déposées (série EDT) :

Angicourt (EDT 479)

Catigny (EDT 505)

Crillon (EDT 389)

Fournival (EDT 507)

Libermont (EDT 504)

Montmartin (EDT 509)

Puiseux-le-Hauberger (EDT 506)

Rantigny (EDT 508)

 

Novembre 2019

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Conseil général : délibérations originales de l'assemblée départementale de 1982 à 2011 (2085 W), relevés de décisions de la commission permanente de mai 2008 à février 2015 (2084 W).

Préfecture, aménagement du territoire : déclarations de servitudes électriques, gazières et radioélectriques de 1966 à 2006 (1687 W).

Préfecture : dossiers relatifs à l’action sociale à destination des agents de la préfecture et du ministère de l’Intérieur  de 1992 à 2005 (2005 W).

 

Octobre 2019

Archives privées :

Archives de la sucrerie de Berneuil-sur-Aisne (32 J).

Fonds Francis Mercier : documents, notes de travail, témoignages, journaux, revues et objets se rapportant principalement à la Seconde Guerre mondiale et notamment à Formerie durant cette période (117 J).

Archives de la section de Senlis de l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé de l'Oise (128 J).

 

Septembre 2019

Archives modernes (1800-1940) et contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Maison d'arrêt de Compiègne : registres d’écrou, fiches  et des dossiers pénaux, dossiers  relatifs au fonctionnement de l’établissement, à la discipline et à la surveillance des détenus, journal élaboré par les détenus (an VIII-2015)  (répertoire méthodique).

 

Juillet 2019

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Tribunal de grande instance de Senlis : dépôts d'actes de 1953 à 1993, rôles et comptes rendus d’audience de 1958 à 1981 et minutes de jugements et ordonnances de 1958 à 1983 (1786W) ; dossiers de procédure de 1959 à 1972 et enquêtes de 1965 à 1984 (1813W) du tribunal civil.

Centre des impôts fonciers de Beauvais : fiches parcellaires de 1931 au années 1970 (1965W).

Archives notariales (2 E) :

Etude notariale de Breteuil (2E102) : inventaire des minutes et répertoires de la période 1829-1945.

Etude notariale d'Ansauvillers (2E85) : mise à jour suite au versement des minutes de la période 1902-1943.

Etude notariale de Chambly (2E2) : mise à jour suite au versement de minutes de la période 1904-1945.

Archives communales et intercommunales déposées (série EDT) :

Brégy (EDT 439)

Hénonville (EDT 448)

Houdancourt (EDT 447)

Jaulzy (EDT 487)

Jonquières (EDT 446)

Villers-Saint-Sépulcre (EDT 451)

Wambez (EDT 435)

Syndicat des eaux de Nampcel et de Moulin-sous-Touvent (EDT 815)

 

Juin 2019

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Conseil général de l'Oise : dossiers individuels de carrière d'agents nés de 1938 à 1942 (2066 W).

Finances publiques : rôles d'impôts directs des trésoreries de Chambly (2082W) et de Grandfresnoy (2081W).

Finances publiques : actes et baux sous seing privé, extraits des actes civils publics, fiches de décès, déclarations après décès (1981-1995), bordereaux des actes déposés (1981-1998) des bureaux de l'enregistrement de Creil (2009W).

Archives communales déposées (série EDT) :

Lalande-en-Son (EDT 318)

Rémy (EDT 433)

 

Avril 2019

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Tribunal de grande instance de Beauvais : enregistrement des plaintes et procès-verbaux de 1975 à 1984  ; dossiers de procédure de non-lieux jugées de 1988 à 1996 (1884 W).

Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau des étrangers : dossiers de demande de naturalisation d’étrangers naturalisés français entre 1940 et 1982 (1730 W) et d'étrangers naturalisés en 2009 (1805 W).

Inspection départementale de la santé et l’hygiène publiques : archives de l’Inspection de la santé (1939-1944) (1 W).

Etablissements d'enseignement : école maternelle Jacques Prévert de Noyon (1981-2015) (1908 W).

Archives privées (série J) :

Etude notariale de Chambly I : dossiers clients (127 J).

 

Mars 2019

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Direction départementale de la concurrence, consommation et répression des fraudes (DDCCRF) : dossiers de contentieux (1954-2005) (1986 W).

Préfecture : dossiers de contrats de plan Etat/Région (1984-1997) (1643 W).

Direction départementale des renseignements généraux : dossiers d’enquêtes individuelles et de la surveillance des individus et associations/organismes de l'antenne de Compiègne (1953-2014) (1811 W).

Services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) : dossiers d'insertion et de probation des maisons d'arrêt de Liancourt (1993-2011) (1922 W), Creil (2008-2011) (1944 W) et Beauvais (2009-2012) (1955 W) ; dossiers d'organisation des ateliers et formations proposés aux détenus de la Maison d'arrêt de Compiègne (2005) (2019 W).

Conseil général, aide à l'enfance : contrôle administratif et financier des établissements et services d’aide sociale à l’enfance (1966-1989) (1458 W).

Conseil général, aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées : contrôle administratif et financier des établissements en charge de personnes âgées et de personnes handicapées (1965-1994) (1491 W et 1492 W).

Centre des impôts de Beauvais, service des impôts fonciers : matrices sur microfiches des propriétés bâties et non bâties (1979-2003) (2018 W).

Etablissements d'enseignement : école primaire de Saint-Crépin-Ibouvillers (1927-2015) (1872 W) ; école élémentaire du Bois Saint-Denis de Chantilly (1960-2017) (1978 W).

Archives modernes (1800-1940) :

Dossiers produits  par  les  bureaux  de  la  préfecture chargés  du  contrôle  des  affaires  communales,  et  par  la  trésorerie  générale,  chargée  de l’examen des comptes de gestion des receveurs municipaux (2 O) : nouvelle version de l'inventaire.

 

Février 2019

Archives privées (série J) :

Archives de la fédération départementale des sociétés de la Libre Pensée de l'Oise (20 J) : correspondance, notes, dossiers thématiques, coupures de journaux, ouvrages, collection de périodiques (1880-1987).

 

Janvier 2019

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Répertoire méthodique détaillé du fonds de la maison d’arrêt de Senlis (1831-1955) (2 Y, 1456 W, 1457 W)

Conseil général, ressources humaines : élections professionnelles, dossiers de séances du comité technique paritaire et de la commission administrative paritaire, relations avec les syndicats (1995-2014) (1860 W).

Tribunal d'instance de Clermont : dossiers de tutelles (1969-1999) (1998 W) ; minutes de jugements civils et prud’homales (1959-1979), de jugements de police (1967-2002), de jugements paritaires (1960-1979) (1609 W).

Archives communales déposées (série EDT) :

Caisnes (EDT 497)

Candor (EDT 408)

Eméville (EDT 472)

Fontaine-Chaalis (EDT 437)

Russy-Bémont (EDT 473)

 

Décembre 2018

Archives privées (série J) :

Fonds Durvin (27 J) : documents produits ou rassemblés par Pierre Durvin, (1908-1990), historien local et archéologue. Le fonds se compose de papiers, correspondance, notes, rapports de fouilles, dossiers documentaires, articles sur l’histoire et l’archéologie de Beauvais et du Creillois, ouvrages concernant l’histoire et l’archéologie, cartes, photographies, négatifs .

 

Novembre 2018

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Archives du musée de la céramique d’Auneuil : 1815-2001 (1725 W).

Conseil général, direction de l’enfance et de la famille, service adoption : dossiers  de  demande  d’agrément  à  l’adoption  ayant  f ait  l’objet  d’une  adoption  de  1989  à  2001 (1982-2006) (1947 W).

Centre départemental des impôts foncier, pôle topographique et de gestion cadastrale  de Beauvais : plans du cadastre rénové de communes des arrondissements de Beauvais et Clermont : [1931-1988] (1964 W). Ces plans sont consultables en ligne via la base des cartes et plans.

Centre des impôts de Compiègne, service des impôts fonciers : matrices cadastrales et d’impôts fonciers de l’arrondissement fiscal de Compiègne  (1979 - 2003), matrices cadastrales et d’impôts fonciers de l’arrondissement fiscal de Compiègne (1979 - 2003), photographies aériennes prises pour  la constitution du plan de déplacements urbains (PDU) (1994 - 1999) (1969 W).

Centre des impôts de Compiègne, service des impôts fonciers : fiches parcellaires (1931-années 1970) (1788 W).

Centre des impôts de Senlis, service des impôts fonciers : fiches parcellaires (1931-années 1970) (1960 W).

Archives privées (série J) :

Fonds Emile Altette (4 J) : documents produits ou rassemblés par Emile Atlette (1859-1936), maire de Marseille-en-Beauvaisis à partir de 1912, érudit local, membre de la Société académique de l’Oise. Le fonds se compose de versions manuscrites, dactylographiées et imprimées d’études d’histoire locale, notamment sur Marseille-en-Beauvaisis, et de recueils de poésies ainsi que de notes, correspondance, dossiers documentaires thématiques, coupures de journaux, ouvrages, photographies, cartes postales

 

Octobre 2018

Archives communales déposées (série EDT) :

Morangles (EDT 176)

Plailly (EDT 120)

Prévillers (EDT 152)

Raray (EDT 183)

Rochy-Condé (EDT 189)

Roye-sur-Matz (EDT 406)

Archives privées (série J) :

Pièces isolées et petits fonds (1 J) : mise à jour concernant les documents entrés en 2017.

 

Septembre 2018

Archives contemporaines (postérieures à 1940, série W) :

Préfecture, direction de la réglementation (1766 W) : dossiers concernant le tourisme et la Commission départementale de l’action touristique (CDAT) (1942-2013).

Préfecture, direction  des  relations avec les collectivités locales, bureau de l’urbanisme, des affaires foncières et scolaires (1633 W) : dossiers de déclaration d’utilité publique (DUP) déposés par les communes ou par l’Etat (1953-1993).

Etablissements d'enseignement (1773 W) : collège Philéas Lebesgue de Marseille-en-Beauvaisis (1971-2008).

Centre des impôts foncier et cadastre de Clermont (1966 W) : fiches parcellaires de la rénovation du cadastre de l’arrondissement de Clermont (1931-années 1970).

Revenir à la page précédente