Faire une recherche
Contacts
Archives départementales de l’Oise
71 rue de Tilloy
1 rue Cambry – CS 80941
60024 Beauvais Cédex
Tel : 03-44-10-42-00
Fax : 03-44-10-42-01
Comment accéder aux documents ?
La consultation des documents d'archives et des ouvrages de la bibliothèque historique se fait :
- sur place, dans la salle de lecture des Archives départementales, ouverte du lundi au vendredi de 9h à 17h ;
- sur le présent site internet lorsque les documents sont numérisés (registres paroissiaux et d'état civil, recensements de la population, registres matricules, cartes et plans, cadastre, photographies et cartes postales) ;
- ou par l'envoi de copies, pour des recherches précises motivées par des raisons administratives et juridiques.
Pour identifier les documents que vous recherchez, vous devez consulter les inventaires des fonds d'archives et le catalogue de la bibliothèque. Plusieurs centaine d'inventaires de fonds d'archives sont en ligne. Les inventaires absents de ce site, parce que difficilement exploitables sans la médiation des agents des Archives départementales, sont consultables en salle de lecture.
Si beaucoup de documents d'archives publiques sont consultables immédiatement, certains d'entre eux ne sont librement communicables qu'à l'expiration des délais légaux déterminés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine. Par dérogation, une autorisation de consultation anticipée peut toutefois être accordée par l'administration des archives (ministère de la culture).
Sauf exceptions, les intéressés peuvent accéder librement aux documents les concernant directement, quelle qu'en soit la date.
Pour connaître vos droits d’accès aux documents publics, vous pouvez consulter @docs, l’outil développé par le service interministériel des Archives de France
La communication des archives privées est régie par les conditions formulées par les donateurs, déposants et testateurs.
Les documents abîmés, dont la consultation serait de nature à aggraver l'état matériel, ne sont pas communicables ni reproductibles.
La communication des documents ne vaut pas automatiquement droit à reproduction et à réutilisation.
